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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORME FRANCE
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NUMERIC PROOF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUMERIC PROOF
NORME FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3515309
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2027
NUMERIC PROOF de NORME FRANCE

Présentation de la marque NUMERIC PROOF

Déposée le 23 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMERIC PROOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORME FRANCE domicilié(e) 9 rue des Arènes - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 306 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque NUMERIC PROOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUMERIC PROOF arrivera à expiration en date du 23 juillet 2027.

NORME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NUMERIC PROOF PARIS , ITM INSTITUT TECHNIQUE DU MAQUILLAGE


NORME FRANCE, Société à responsabilité limitée - 9 rue des Arènes - 75005 - PARIS - France - SIREN 391306990


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2017 n°2655371 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-21

Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723980 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Parfumerie, cosmétiques, fards, produits de maquillage, savons ; shampoings et lotions pour les cheveux ; nécessaires de cosmétique.

Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; trousses de voyage, trousses à pinceaux en cuir et simili cuir ; sacoches souples en cuir ou simili cuir ; valises ; sacs à main, sacs de plage.

Pots à pinceaux de maquillage ; éponges, éponges de toilette, éponges caoutchouc, éponges à barbe, éponges dures ; houppes à poudrer ; blaireaux ; ustensiles de toilette ; appareils pour le démaquillage non électriques.